Crit'Air-vignet Frankrijk

Over de relatie tussen verkeer en milieu

Moderator: Moderatoren

Mundial
woonerf
Berichten: 86
Lid geworden op: za 11 jun 2016, 19:18

Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Mundial » di 17 jan 2017, 11:36

Autogids schreef: Vanaf 16 januari 2017 wordt het ecovignet noodzakelijk om je te verplaatsen in Parijs. Dat is nu al het geval bij vervuilingspieken in Grenoble. Deze ‘verplichting’ geldt momenteel alleen voor Franse bestuurders aangezien je nog geen vignet (van ongeveer 5 euro) kunt kopen voor auto’s die in het buitenland zijn ingeschreven. Dat wordt wel mogelijk in de loop van het jaar, maar alleen via internet en met een leveringstermijn van meer dan tien dagen. Gelukkig is het ecovignet niet helemaal onmisbaar. Het inschrijvingsbewijs van de auto volstaat om in de straten van Parijs te rijden of in Grenoble tijdens verbruikspieken. Maar zonder vignet loop je een hoog risico gestopt te worden door de politie voor een controle van de papieren, zeker als je rijdt met een dieselwagen van meer dan tien jaar oud. Dit ecovignet zal de invoering van lage-emissiezones in Frankrijk ongetwijfeld versnellen.
Wat uitgebreider in het Frans:
Le Monde schreef: Crit’Air : mode d’emploi des vignettes antipollution obligatoires à Paris
Lundi 16 janvier, Paris devient pleinement une zone de circulation restreinte. La première en France. Tout véhicule à moteur – voiture particulière, utilitaire, camion, bus, moto, scooter, etc. – qui n’arbore pas sur son pare-brise ou sa fourche un certificat qualité de l’air ou Crit’Air, pourra se faire arrêter, si ce n’est verbaliser. Cette vignette témoignant du niveau de pollution de son véhicule est désormais obligatoire pour circuler dans la capitale, que l’on soit Parisien ou de passage.

Interdictions de circulation

Les véhicules interdits depuis le 1er juillet 2016, à savoir les voitures individuelles – essence comme diesel – mises en circulation avant le 1er janvier 1997, les utilitaires légers immatriculés avant le 1er octobre 1997, ainsi que les deux-roues motorisés antérieurs au 1er juin 2000, ne peuvent définitivement plus rouler dans Paris du lundi au vendredi, de 8 heures à 20 heures. Tous comme les bus, cars et poids lourds d’avant le 1er octobre 2001 – écartés par la municipalité depuis le 1er juillet 2015 – de 8 heures à 20 heures, sept jours sur sept.

Les automobilistes qui dérogeront à ces règles seront passibles d’une contravention de 3e classe, soit 65 euros pour les voitures individuelles et 135 euros pour les poids lourds. Pour l’heure, le contrôle est visuel. La municipalité travaille cependant avec l’Etat à la possibilité de mettre en place un système de lecture optique.

Les vignettes Crit’Air

A ce jour, 533 540 véhicules franciliens sont équipés d’un Crit’Air, dont 200 000 parisiens, alors que 600 000 véhicules circulent dans Paris. Il est toujours possible de les commander au prix de 4,18 euros (prix d’envoi inclus), sur le site http://www.certificat-air.gouv.fr. Les souscriptions ont cependant fortement augmenté ces dernières semaines, et les services du ministère de l’environnement ont accusé du retard dans l’envoi des vignettes. Ce sont 1,4 million de vignettes qui ont été commandées en France.

Un certain nombre de conducteurs, bien qu’en ayant fait la demande, n’ont toujours rien reçu. L’absence de macaron ne sera toutefois pas sanctionnée dans l’immédiat. Le décret qui fixe le montant de la contravention est attendu d’ici le printemps.

Pour l’heure, seuls les voitures, camions et deux-roues les plus anciens ne pouvant même pas prétendre à une vignette antipollution sont concernés par les restrictions de circulation. Mais celles-ci sont appelées à s’étendre progressivement à d’autres véhicules. Le plan antipollution de Paris s’étale en effet sur plusieurs années.

A compter du 1er juillet, ce sont les Crit’Air 5, soit les poids lourds Euro 3 (immatriculés avant octobre 2006) et les véhicules particuliers et utilitaires diesel Euro 2 (d’avant janvier 2001) qui seront à leur tour concernés. De 2018 à 2020, d’autres catégories seront encore visées. L’objectif de la maire de Paris, Anne Hidalgo, est d’« éradiquer » d’ici à 2020 les diesels, tout comme les véhicules essence polluants.

Objectifs attendus

La maire de Paris veut ainsi lutter contre la pollution chronique qui empoisonne les habitants. Ce sont 1,6 million de Franciliens, dont un Parisien sur deux, qui sont toujours exposés à des concentrations en polluants dépassant les seuils limites réglementaires européens. Cette pollution de l’air provoque chaque année 2 500 décès prématurés dans la capitale et 6 500 dans la métropole.

Selon Airparif, l’observatoire de la qualité de l’air en Ile-de-France, les premières interdictions de circuler devraient entraîner une baisse des émissions de 5 % pour les oxydes d’azote (NOx) et de respectivement 3 % et 4 % pour les PM 10 (particule d’un diamètre inférieur à 10 microns) et les PM 2,5 (d’un diamètre inférieur à 2,5 microns). « La mise en œuvre de la ZCR [zone de circulation restreinte] est globalement favorable, son impact étant supérieur à ce que représentent, en termes de kilomètres parcourus, les premiers véhicules concernés par les restrictions de circulation (2 %) », souligne Airparif dans son étude prospective publiée en octobre 2016.

Lorsque, à la liste des véhicules interdits de circulation, s’ajouteront les Crit’Air 5 (3 % des kilomètres parcourus), la diminution des émissions devrait atteindre 15 % pour les NOx, et respectivement 8 % et 11 % pour les PM 10 et les PM 2,5.

Le Crit’Air sera aussi utile en cas de pics de pollution. Avec ces pastilles, les pouvoirs publics pourront remplacer la circulation alternée, qui ne permet pas de cibler les véhicules les plus polluants, par des restrictions de circulation différenciées et progressives, en ne laissant rouler que les véhicules électriques et de normes Euro récentes. Que l’on soit en situation de pic ou non, les véhicules électriques, ceux qui circulent au gaz et certains hybrides, dès lors qu’ils arborent ce macaron, bénéficient aussi du stationnement gratuit.

Zones basse émission

Paris est la première ZCR en France qui concerne l’ensemble des véhicules. Depuis le 1er janvier, Grenoble a instauré une telle zone, mais celle-ci ne s’applique pour l’heure qu’aux véhicules transportant des marchandises. Tout comme Lyon, Grenoble se sert aussi des Crit’Air pour limiter la circulation des véhicules les plus polluants, de tous types, pendant les épisodes de pollution. Neuf autres agglomérations doivent prochainement leur emboîter le pas.

« La France commence à rattraper le retard qu’elle a pris sur les autres villes européennes », observe Lorelei Limousin du Réseau action climat France (RAC), qui rappelle que plus de 210 territoires européens, à travers une dizaine de pays, ont instauré une telle zone à basses émissions. La Suède a été la première à expérimenter, en 1996, ce type de mesure. Depuis le milieu des années 2000, d’autres, comme l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Italie, ont suivi.

« La mise en œuvre d’une zone à basse émission a des effets positifs sur les émissions de polluants locaux et à terme sur les gaz à effet de serre. Cette mesure n’est toutefois pas suffisante. Il est nécessaire de l’inscrire dans un cadre plus large d’actions et d’agir sur tous les leviers pour réduire le trafic routier, relève Lorelei Limousin. Il faut développer transports en commun, covoiturage, parkings-relais, aménagements piétons et cyclables… et repenser l’organisation de la ville pour diminuer les distances parcourues et réaffecter l’espace public à d’autres modes de déplacement que la circulation automobile », insiste-t-elle.

Pour le RAC, les villes doivent aller jusqu’à planifier la sortie des énergies fossiles et promouvoir les « mobilités zéro émission », à l’instar d’Oslo. La capitale norvégienne prévoit, d’ici à 2019, de réduire de 20 % le trafic en son sein, et même d’interdire quasiment tous les véhicules particuliers, diesel et essence, de son centre-ville, dans l’objectif de diviser par deux, en 2020, ses émissions de gaz à effet de serre et d’atteindre la neutralité carbone en 2030. Les villes françaises ont encore du chemin à faire.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » di 17 jan 2017, 13:31

Jammer dat men dit niet heeft gelijkgetrokken met het Duitse systeem en dat je nu een aparte milieusticker voor Frankrijk nodig hebt. :kwaad: Tsjechië heeft wel simpelweg het Duitse systeem gekopieerd en Duitse milieustickers zijn in Tsjechië geldig en omgekeerd.


Gebruikersavatar
Palance
4x4 autosnelweg
Berichten: 26282
Lid geworden op: zo 27 feb 2005, 13:17
Locatie: Palancedrecht
Contacteer:

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Palance » di 17 jan 2017, 13:36

Al die stickers en vignetten op je voorruit leveren langzamerhand meer milieuvervuiling op dan dat je ermee zou besparen. Nog even en je kan niet eens meer door je voorruit kijken als je eens een rondje Europa wilt gaan doen.
"You know the greatest danger facing us is ourselves, an irrational fear of the unknown. But there’s no such thing as the unknown — only things temporarily hidden, temporarily not understood.” - James T. Kirk

Mundial
woonerf
Berichten: 86
Lid geworden op: za 11 jun 2016, 19:18

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Mundial » di 17 jan 2017, 16:03

Coen Tunnel schreef:Jammer dat men dit niet heeft gelijkgetrokken met het Duitse systeem en dat je nu een aparte milieusticker voor Frankrijk nodig hebt. :kwaad: Tsjechië heeft wel simpelweg het Duitse systeem gekopieerd en Duitse milieustickers zijn in Tsjechië geldig en omgekeerd.
Ze hadden het Duitse systeem beter op Europese schaal ingevoerd, eventueel zelfs met een aanduiding op de nummerplaat. Steden/regio's kunnen dan nog steeds kiezen welke niveau ze invoeren (groen-geel-rood-blauw) en het is heel wat gebruiksvriendelijker.

paolie
autoweg
Berichten: 2288
Lid geworden op: vr 14 nov 2008, 15:58

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door paolie » di 17 jan 2017, 16:14

Als ik het goed lees heb je dat hele vignet toch niet persé nodig? Kans dat je wordt gecontroleerd lijkt mij hoe dan ook zeer gering, zeker als je beschikt over een Duitse sticker en de politie dus bij voorbaat al weet dat je door middel van je autopapieren kan aantonen dat je aan de normen voldoet. Daar gaan ze echt geen tijd aan verspillen.

Gebruikersavatar
Chris
Moderator
Berichten: 53196
Lid geworden op: zo 27 feb 2005, 15:19
Locatie: Zwolle

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Chris » di 17 jan 2017, 16:18

Elk motorvoertuig moet een vignet hebben:
Tout véhicule à moteur – voiture particulière, utilitaire, camion, bus, moto, scooter, etc. – qui n’arbore pas sur son pare-brise ou sa fourche un certificat qualité de l’air ou Crit’Air, pourra se faire arrêter, si ce n’est verbaliser.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » di 17 jan 2017, 16:20

paolie schreef:Als ik het goed lees heb je dat hele vignet toch niet persé nodig? Kans dat je wordt gecontroleerd lijkt mij hoe dan ook zeer gering, zeker als je beschikt over een Duitse sticker en de politie dus bij voorbaat al weet dat je door middel van je autopapieren kan aantonen dat je aan de normen voldoet. Daar gaan ze echt geen tijd aan verspillen.
Het Franse Crit'Air kent meer klasses dan de Duitse Umweltplakette, en per gebied kunnen bepaalde meer vervuilende klasses ook uitgesloten worden, ook als tijdelijke maatregel bij bijvoorbeeld veel smogvorming. Of je auto wel of niet voldoet is voor de Franse politie lastig te controleren op basis van andere gegevens, met een sticker is dat natuurlijk erg makkelijk.

Verder is het volgens mij een tijdelijke maatregel dat je via die site je kenteken kan checken en een papieren toelating kan krijgen (vanaf 16 januari benodigd) zolang er nog geen stickers voor buitenlandse voertuigen beschikbaar zijn, die kunnen pas vanaf 1 februari besteld worden.
Palance schreef:Al die stickers en vignetten op je voorruit leveren langzamerhand meer milieuvervuiling op dan dat je ermee zou besparen. Nog even en je kan niet eens meer door je voorruit kijken als je eens een rondje Europa wilt gaan doen.
Het record wat ik ooit op mijn voorruit heb gehad:

- Zwitsers vignet
- Oostenrijks vignet
- Sloveens vignet
- Tsjechisch vignet
- Slowaaks vignet
- Umweltplakette

Waarbij ik die laatste vijf allemaal tijdens één vakantie nodig heb gehad. Het Zwitserse vignet zat er al op.

Gelukkig valt het dan nog mee dat er verschillende instructies zijn. De Umweltplakette moet per se aan de passagierskant, bij voorkeur onderaan, het Tsjechische vignet moet ook aan de passagierskant en per se onderaan, het Slowaakse vignet (nu een e-vignet) moest aan de passagierskant bovenaan en het Zwitserse, Oostenrijkse en Sloveense vignet moeten aan de bestuurderskant (boven of onder) of achter de achteruitkijkspiegel worden aangebracht. Ik deed die vignetten altijd achter de achteruitkijkspiegel, daar zaten ze het minst in de weg. Maar goed, het is wel een hele lading aan stickers.

Het Franse Crit'Air-vignet moet ook aan de passagierskant onderaan, dus als ik die aanschaf kan die mooi naast de Duitse Umweltplakette. Tevens ook de plek waar Tsjechische en Bulgaarse vignetten moeten.

Gelukkig zijn landen als Slowakije, Hongarije en Roemenië al over op e-vignetten.


duikgek89
2x2 autosnelweg
Berichten: 6205
Lid geworden op: ma 23 jul 2007, 15:31

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door duikgek89 » di 17 jan 2017, 19:15

Coen Tunnel schreef:
paolie schreef:Als ik het goed lees heb je dat hele vignet toch niet persé nodig? Kans dat je wordt gecontroleerd lijkt mij hoe dan ook zeer gering, zeker als je beschikt over een Duitse sticker en de politie dus bij voorbaat al weet dat je door middel van je autopapieren kan aantonen dat je aan de normen voldoet. Daar gaan ze echt geen tijd aan verspillen.
Het Franse Crit'Air kent meer klasses dan de Duitse Umweltplakette, en per gebied kunnen bepaalde meer vervuilende klasses ook uitgesloten worden, ook als tijdelijke maatregel bij bijvoorbeeld veel smogvorming. Of je auto wel of niet voldoet is voor de Franse politie lastig te controleren op basis van andere gegevens, met een sticker is dat natuurlijk erg makkelijk.
Dan voegen ze toch kleuren toe? Met een beetje combinaties en hier en daar een sticker met een nieuwere kleur zijn er een hoop problemen op te lossen, in plaats van meer problemen te veroorzaken.
Warm of koud is een kwestie van referentie.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » di 17 jan 2017, 19:27

^^ Tja, maar dat gebeurt dus niet.

Wie dus regelmatig naar Duitsland en Frankrijk gaat (zoals ik) heeft straks dus twee stickers op z'n auto. Voor mij een groene Umweltplakette en een oranje Crit'Air.

Afbeelding


waldo79
Secretaris
Berichten: 16047
Lid geworden op: do 05 mei 2005, 10:28
Locatie: Tiel

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door waldo79 » di 17 jan 2017, 20:13

Het geldt toch alleen in Parijs en Grenoble?
Contactgegevens vereniging: wegenforum at (@) gmail.com.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » di 17 jan 2017, 22:19

^^ Voorlopig wel, maar de verwachting is dat andere steden snel zullen volgen nu de regelgeving en het vignet er is.

En ik ben de afgelopen jaren ook vrijwel elk jaar wel een keer in de Parijse binnenstad geweest met de auto.


Gebruikersavatar
Rene
4x5 autosnelweg
Berichten: 35279
Lid geworden op: zo 27 feb 2005, 11:48
Locatie: Marktstad Purmerend
Contacteer:

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Rene » di 17 jan 2017, 22:58

Chris schreef:Elk motorvoertuig moet een vignet hebben:
Tout véhicule à moteur – voiture particulière, utilitaire, camion, bus, moto, scooter, etc. – qui n’arbore pas sur son pare-brise ou sa fourche un certificat qualité de l’air ou Crit’Air, pourra se faire arrêter, si ce n’est verbaliser.
Behalve buitenlandse voertuigen. Iets met internationale verdragen en zo.
Cornelis Lely, niet alleen ingenieur, minister van Waterstaat en de naamgever van Lelystad, maar ook de conceptuele bedenker van de autosnelweg.
Anno 1906.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » di 17 jan 2017, 23:25

^^ Dat heb je al meermaals beweerd, maar is daar al enige jurisprudentie over? Volgens mij is dat vooral jouw interpretatie van het Verdrag van Wenen inzake het wegverkeer.

Er geldt in zulke gebieden gewoon een geslotenverklaring, duidelijk aangegeven met verkeersbord :C1: (net als bij Duitse Umweltzones), en alleen voertuigen met een sticker (feitelijk een ontheffing voor de geslotenverklaring) zijn uitgezonderd.

Dat een milieuzone nauwelijks zoden aan de dijk zet, dat lijkt me wel duidelijk. Maar of jouw uitleg bij de rechter stand zal houden durf ik zeer te betwijfelen.


duikgek89
2x2 autosnelweg
Berichten: 6205
Lid geworden op: ma 23 jul 2007, 15:31

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door duikgek89 » di 17 jan 2017, 23:36

Coen Tunnel schreef:^^ Tja, maar dat gebeurt dus niet.
En dat is nogal dom, vind ik.
Warm of koud is een kwestie van referentie.

R-R-L
woonerf
Berichten: 81
Lid geworden op: zo 15 mei 2016, 21:24

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door R-R-L » wo 18 jan 2017, 0:49

Ondanks dat ik het Frans wel machtig ben heb ik daar een tl;dr toegepast. Op een andere site las ik dat er tot maart een gedoogbeleid/gewenningsperiode toegepast wordt. Ik ben van plan om in februari naar Parijs te gaan, vignet laat ik dan maar voor wat het is. Onderkant van de ruit aan de passagierszijde is ondertussen al vol genoeg met een ontheffingskaart en een Umweltvignette. Bij de rit naar Parijs zou er anders nog eentje bij komen plus de tolbadge bij de binnenspiegel, wordt een volle bedoeling.

Mijn auto is gebouwd in 2016 en de oudste auto's van het model komen uit 2012. Ben het Frans wel machtig dus mocht de politie me er op aanspreken dan red ik me er hopelijk nog wel mee.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » zo 29 jan 2017, 19:29

De woensdag Crit'Air-vignetten kunnen vanaf 1 februari hier aangevraagd worden: https://www.certificat-air.gouv.fr/


Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » zo 26 feb 2017, 18:36

Ik heb vandaag het Crit'Air-vignet aangevraagd.

Je moet wat gegevens over je auto invullen en een scan van het kentekenbewijs uploaden. Al met al slechts een paar minuten werk. Het vignet zelf kost € 3,70, daar komen de kosten voor verzending nog bij. Binnen Frankrijk is de totaalprijs € 4,18, binnen de EU € 4,80 en naar landen buiten de EU (op de site worden slechts Noorwegen en Zwitserland genoemd) € 5,00.


Gebruikersavatar
Chris
Moderator
Berichten: 53196
Lid geworden op: zo 27 feb 2005, 15:19
Locatie: Zwolle

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Chris » zo 26 feb 2017, 18:49

Ze hebben nu ook een Engelse versie gemaakt zie ik.

Ik vind dat je niet makkelijk informatie kan vinden over waar het vignet nou verplicht is...

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » zo 26 feb 2017, 18:54

Parijs binnen de Périphérique en delen van Grenoble en Lyon, maar de verwachting is dat steeds meer steden een milieuzone zullen invoeren.

De site is inderdaad ook in het Engels. Nadeel is dat je alleen met een creditcard kan betalen, andere betaalmogelijkheden zijn er niet. Wellicht kan de ANWB op termijn ook zorgen voor een versie waarbij Nederlanders de Crit'Air makkelijker kunnen aanvragen in het Nederlands en met iDEAL kunnen betalen, net als met de Duitse Umweltplakette.


Gebruikersavatar
Rene
4x5 autosnelweg
Berichten: 35279
Lid geworden op: zo 27 feb 2005, 11:48
Locatie: Marktstad Purmerend
Contacteer:

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Rene » zo 26 feb 2017, 20:12

Coen Tunnel schreef:Er geldt in zulke gebieden gewoon een geslotenverklaring, duidelijk aangegeven met verkeersbord :C1: (net als bij Duitse Umweltzones), en alleen voertuigen met een sticker (feitelijk een ontheffing voor de geslotenverklaring) zijn uitgezonderd.
Dat klopt. Voor voertuigen uit het land waar de maatregel geldt is daar geen speld tussen te krijgen.
Alleen de maatregel met uitzondering is qua verdragen nu eenmaal niet toegestaan voor voertuigen in het internationale verkeer.
Jammer is dat een organisatie als de ANWB een verdienmodel op het faciliteren van die rommel heeft gezet, in plaats van namens getroffen Nederlandse weggebruikers bij de buitenlandse rechter de naleving van het verdrag af te dwingen...
Cornelis Lely, niet alleen ingenieur, minister van Waterstaat en de naamgever van Lelystad, maar ook de conceptuele bedenker van de autosnelweg.
Anno 1906.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » zo 26 feb 2017, 22:01

^^ Ik zie het als niet veel anders dan de bekende Italiaanse ZTL's (Zona Traffico Limitato). Dat betreft ook vaak binnensteden, daar staat ook een :C1: en mogen alleen ontheffinghouders het gebied in. Dat zijn soms best grote gebieden en het is vaak niet eens mogelijk om als je niet in dat gebied woont of werkt een ontheffing te krijgen. Die ontheffingen zijn ook niet voor alle voertuigen, een vrachtwagen of busje zal bijvoorbeeld niet zomaar een ontheffing krijgen. Terugdringen van luchtverontreiniging is één van de redenen (maar niet de enige) voor die zones, ik weet echter niet of er milieu-eisen worden gesteld aan je voertuig als je een ontheffing aanvraagt.

In het geval van milieuzones is er eveneens een geslotenverklaring, maar kun je (ook als buitenlander) voor bepaalde voertuigen een ontheffing krijgen. Inderdaad, niet alle voertuigen kunnen die ontheffing krijgen, maar ik vraag me af of je landen er toe kunt verplichten om in zo'n zone alle buitenlandse voertuigen zonder aanvullende eisen een ontheffing te verstrekken.

Er is verder ook geen jurisprudentie aanwezig voor hetgene dat jij beweert. Het is een interpretatie van het Verdrag van Wenen, waarvan ik mij ten zeerste afvraag of die ook bij een (Europese) rechter stand zal houden.
Laatst gewijzigd door Coen Tunnel op zo 26 feb 2017, 22:36, 3 keer totaal gewijzigd.


Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » zo 26 feb 2017, 22:22

Jij doelt vermoedelijk op deze artikelen uit het Vedrag van Wenen inzake het wegverkeer:
2
(a) De Verdragsluitende Partijen nemen tevens passende maatregelen opdat de op hun grondgebied geldende regels betreffende de technische eisen waaraan motorvoertuigen en aanhangwagens dienen te voldoen, overeenkomen met de bepalingen in Bijlage 5 bij dit Verdrag; op voorwaarde dat zij op geen enkele wijze in strijd zijn met de veiligheidsbeginselen die aan de bepalingen in Bijlage 5 ten grondslag liggen, mogen deze regels bepalingen bevatten die niet in Bijlage 5 voorkomen. De Verdragsluitende Partijen nemen tevens passende maatregelen opdat motorvoertuigen en aanhangwagens, die op hun grondgebied zijn ingeschreven, voldoen aan de bepalingen in Bijlage 5 bij dit Verdrag wanneer zij aan het internationale verkeer deelnemen.
(b) De bepalingen van dit lid leggen aan de Verdragsluitende Partijen generlei verplichtingen op ten aanzien van de op hun grondgebied geldende regels betreffende de technische eisen waaraan die gemotoriseerde voertuigen moeten voldoen, die niet worden beschouwd als motorvoertuigen in de zin van dit Verdrag.

3 Behoudens de in Bijlage 1 bij dit Verdrag genoemde uitzonderingen, zijn de Verdragsluitende Partijen verplicht in hun eigen gebied in het internationale verkeer die motorvoertuigen en aanhangwagens toe te laten, die voldoen aan de in Hoofdstuk III van het Verdrag vastgelegde eisen en waarvan de bestuurders voldoen aan de in Hoofdstuk IV vastgelegde eisen; zij zijn tevens verplicht de kentekenbewijzen, die zijn uitgegeven overeenkomstig de bepalingen van Hoofdstuk III, te erkennen als prima facie bewijs dat de voertuigen waarop deze betrekking hebben voldoen aan de eisen die in genoemd Hoofdstuk III zijn vastgelegd.
De genoemde bijlage 1 (Uitzonderingen op de verplichting motorvoertuigen en aanhangwagens in het internationale verkeer toe te laten) zegt inderdaad niks over voertuigeisen.

In bijlage 5 (Technische eisen betreffende motorvoertuigen en aanhangwagens) staat eveneens niks genoemd.

Komen we op de volgende vragen uit:
  • Zijn milieu-eisen technische eisen? Op de site van de RDW wordt er bij de voertuiggegevens ook onderscheid gemaakt tussen 'technisch' en 'motor en milieu'.
  • Bevindt een voertuig uit een ander EU-land zich in Frankrijk, Duitsland of andere landen met milieuzones zich in het internationale verkeer? Want het Verdrag van Wenen geeft de volgende uitleg aan het begrip 'internationale verkeer':
    (b) Een voertuig wordt geacht zich „in het internationale verkeer” te bevinden op het grondgebied van een bepaalde Staat, indien:
    (i) eigendom is van een natuurlijke persoon of rechtspersoon, die gewoonlijk zijn woonplaats respectievelijk plaats van vestiging buiten die Staat heeft;
    (ii) het niet in die Staat is ingeschreven; en
    (iii) het tijdelijk in die Staat is ingevoerd;
    Let op het woordje 'en'; men moet dus aan alle drie gestelde eisen voldoen. En dan vraag ik me bij dat derde punt af: als ik van het ene EU-land naar het andere rij, voer ik de auto dan in? Aangezien er sprake is van één Europese douane-unie hoeft de auto immers niet tijdelijk ingevoerd te worden. Zie bijvoorbeeld ook de site van een ander EU-land, waar 'temporary import' alleen in combinatie met niet-EU-auto's wordt genoemd. Of nog een voorbeeld: tijdelijke invoer is alleen mogelijk als je niet uit de EU komt. Ook milieuregels voor auto's (de Euro-milieuclassificaties) zijn Europees vastgesteld.
  • Ook al zou men stellen dat de milieuzone in strijd is met het Vedrag van Wenen, geeft dat dan het recht aan niet-ingezetenen van het land waarin de milieuzone gelegen is de :C1: (vastgelegd in het Verdrag van Wenen inzake verkeerstekens) te negeren?
Kortom, aangezien er in de EU sprake is van één douane-unie en een auto dus niet tijdelijk ingevoerd hoeft te worden, is er mijns inziens strikt genomen geen sprake van 'internationaal verkeer' als je als Nederlander naar een ander EU-land reist. Dat betekent dat nationale wetgeving in een EU-land in ieder geval voor andere EU-burgers niet wordt overruled door de artikelen betreffende technische eisen in het Verdrag van Wenen inzake het wegverkeer.


Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » di 14 mar 2017, 18:21

Coen Tunnel schreef:Ik heb vandaag het Crit'Air-vignet aangevraagd.

Je moet wat gegevens over je auto invullen en een scan van het kentekenbewijs uploaden. Al met al slechts een paar minuten werk. Het vignet zelf kost € 3,70, daar komen de kosten voor verzending nog bij. Binnen Frankrijk is de totaalprijs € 4,18, binnen de EU € 4,80 en naar landen buiten de EU (op de site worden slechts Noorwegen en Zwitserland genoemd) € 5,00.
En vandaag is het vignet binnen. Aangevraagd op 26 februari, poststempel is van 10 maart, dus er zit nog enige verwerkingstijd tussen.


Gebruikersavatar
Vahalis
verkeersader
Berichten: 913
Lid geworden op: ma 11 jun 2012, 10:10
Locatie: 030

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Vahalis » wo 15 mar 2017, 14:15

Coen Tunnel schreef: Het is een interpretatie van het Verdrag van Wenen, waarvan ik mij ten zeerste afvraag of die ook bij een (Europese) rechter stand zal houden.
Het is allemaal interpretatie inderdaad. Het is wachten op een (proef)proces om hier echt helderheid in te krijgen.

Dat gezegd hebbende denk ik dat de mogelijkheid om bijvoorbeeld milieuzones in te stellen besloten zit in het achtste lid van artikel 3 en dan met name de mogelijkheid om toegang afhankelijk te stellen van voorschriften met betrekking tot 'andere aangelegenheden'. Het zou mij niet verbazen als daar ook milieu-aangelegenheden onder kunnen vallen.
Niets in het derde, vijfde of zevende lid van dit artikel is van invloed op het recht van een Verdragsluitende Partij, op haar grondgebied de toelating in het internationale verkeer van motorvoertuigen, aanhangwagens, bromfietsen en fietsen, en/of hun bestuurders of meerijdenden, afhankelijk te stellen van haar voorschriften betreffende het tegen betaling vervoeren van passagiers en goederen, van haar voorschriften betreffende de verzekering van bestuurders tegen wettelijke aansprakelijkheid van haar douanevoorschriften en, in het algemeen, van haar voorschriften met betrekking tot andere aangelegenheden dan het wegverkeer.

RSK
Penningmeester
Berichten: 6945
Lid geworden op: do 19 sep 2013, 11:40
Locatie: Knooppunt Bodegraven

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door RSK » za 01 apr 2017, 23:26

Coen Tunnel schreef:
Coen Tunnel schreef:Ik heb vandaag het Crit'Air-vignet aangevraagd.

Je moet wat gegevens over je auto invullen en een scan van het kentekenbewijs uploaden. Al met al slechts een paar minuten werk. Het vignet zelf kost € 3,70, daar komen de kosten voor verzending nog bij. Binnen Frankrijk is de totaalprijs € 4,18, binnen de EU € 4,80 en naar landen buiten de EU (op de site worden slechts Noorwegen en Zwitserland genoemd) € 5,00.
En vandaag is het vignet binnen. Aangevraagd op 26 februari, poststempel is van 10 maart, dus er zit nog enige verwerkingstijd tussen.
Op de radio hoorde ik vandaag dat het vignet €30,- zou kosten. Ik ben benieuwd waar men dat dan weer vandaan heeft, in alle nieuwsberichten tot dusver staan inderdaad bovengenoemde bedragen vermeld.
Ceterum censeo viam imperiam tertiam construendam esse.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » za 01 apr 2017, 23:52

Ik hoorde het vandaag ook op de radio, en ik verbaasde me er over. Er is een officiële website en langs die weg betaal je € 4,80.

Er schijnt een Duits bedrijf te zijn dat het aanbiedt voor € 29,65, met een Nederlandstalige site, maar het is echt niet lastig om het via de officiële website te doen (in het Engels of Frans). Voor mij werkte het prima, en het Franse vignet zit nu naast de Duitse Umweltplakette. :lol: Het Franse vignet is wel een stukje kleiner (maar de Duitse Umweltplakette is dan ook wel erg groot).

RTL meldt wel het juiste bedrag van € 4,80: http://www.rtlnieuws.nl/buitenland/met- ... cker-nodig


RSK
Penningmeester
Berichten: 6945
Lid geworden op: do 19 sep 2013, 11:40
Locatie: Knooppunt Bodegraven

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door RSK » zo 02 apr 2017, 7:47

^^ In ieder geval goed om te horen dat ik het niet als enige hoorde. Ik word de laatste tijd nogal eens voor seniel versleten als ik iets merkwaardigs opmerk. :lol:
Ceterum censeo viam imperiam tertiam construendam esse.

Gebruikersavatar
Coen Tunnel
4x3 autosnelweg
Berichten: 24321
Lid geworden op: di 26 apr 2005, 11:39
Locatie: ¯\_(ツ)_/¯

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Coen Tunnel » zo 02 apr 2017, 8:37

^^ Ik zat met mijn vriendin in de auto, en we waren beiden verrast toen we het hoorden. Zij wist ook niet beter dan dat het maar een paar euro had gekost.


Gebruikersavatar
Chris
Moderator
Berichten: 53196
Lid geworden op: zo 27 feb 2005, 15:19
Locatie: Zwolle

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Chris » zo 02 apr 2017, 9:42

Coen Tunnel schreef:Aangevraagd op 26 februari, poststempel is van 10 maart, dus er zit nog enige verwerkingstijd tussen.
Ik had hem in een week.

Maar goed, als mensen per se een Nederlandse website willen hebben daarvoor € 30 willen neertellen in plaats van € 4,80 moeten ze natuurlijk zelf weten. Bij de ANWB vragen ze ook 3 euro meer voor het vignet in Oostenrijk vanwege de verzendkosten terwijl je dat makkelijk onderweg kan kopen.

Gebruikersavatar
Chris
Moderator
Berichten: 53196
Lid geworden op: zo 27 feb 2005, 15:19
Locatie: Zwolle

Re: Crit'Air-vignet Frankrijk

Bericht door Chris » za 30 dec 2017, 10:40

Het aantal milieuzones is behoorlijk uitgebreid ondertussen. En deze omvatten ook belangrijke autosnelwegen. Een Crit'Air is dus min of meer verplicht voor iedereen die wel eens naar Frankrijk gaat. De grote milieuzones, de zogenaamde ZPA, gelden ook buiten stadscentra en omvatten ook veel autoroutes. Deze ZPA's worden alleen ingeschakeld als de luchtkwaliteit slecht is, maar dat kan je op voorhand dus niet weten...

Er zijn dus twee typen milieuzones in Frankrijk

* ZCR = zones à circulation restreinte. Deze is altijd actief en geldt hoofdzakelijk in stadskernen.
* ZPA = zones de protection de l’air. Deze zijn alleen actief tijdens een periode met slechte luchtkwaliteit maar omvatten soms complete departementen

https://www.crit-air.fr/en/information- ... zones.html

Plaats reactie